Politique de confidentialité

Le responsable du traitement est [à compléter : raison sociale, forme juridique, SIREN], dont le siège est situé [à compléter : adresse du siège]. Pour toute question relative à vos données, écrivez à [à compléter : adresse email de contact RGPD].

• Votre compte — adresse email, mot de passe (haché, jamais lisible par nous), nom de votre entreprise. Base légale : l'exécution du contrat qui nous lie.
• Le contenu que vous confiez à vos agents — consignes, documents déposés, conversations, emails reçus par vos agents. Base légale : l'exécution du contrat. C'est vous qui décidez ce qui entre.
• Le journal d'activité — qui a fait quoi, quand, sur quel objet. Base légale : notre intérêt légitime à pouvoir expliquer ce qu'un agent a fait en votre nom.
• La consommation — nombre de jetons et coût par production, pour appliquer votre forfait.

La base de données, le stockage des documents et le serveur mail sont hébergés en France, sur une machine dédiée à ce service. Chaque organisation est isolée au niveau de la base par une règle appliquée par PostgreSQL lui-même, et non par le code applicatif.

Faire travailler un agent suppose d'envoyer votre contenu à un modèle de langage. Nous vous le disons franchement plutôt que de le noyer dans une annexe :

• Anthropic (États-Unis) — reçoit la consigne de l'agent et le contenu de la mission ou de la conversation, pour produire la réponse.
• OpenAI (États-Unis) — reçoit le texte de vos documents pour les rendre cherchables. Ce traitement ne se produit que si vous déposez des documents.
• PostHog (Union européenne) — reçoit des événements d'usage (une inscription, une production lancée), sans le contenu de vos missions.
• Sentry — reçoit les erreurs techniques. Les champs sensibles sont retirés avant envoi.
• Scaleway (France) — conserve les sauvegardes chiffrées de la base.
• [à compléter : hébergeur : raison sociale et pays] — fournit la machine.

Les transferts vers les États-Unis reposent sur [à compléter : mécanisme retenu : clauses contractuelles types ou Data Privacy Framework].

Vos données sont conservées tant que votre compte existe. À la suppression du compte, le contenu est effacé sous trente jours, les sauvegardes cessant de le contenir au terme de leur rotation de quatorze jours. Le journal d'activité est conservé [à compléter : durée retenue pour le journal d'audit].

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. Les deux derniers s'exercent directement depuis vos réglages : le bouton « Exporter mes données » vous rend un fichier lisible, et « Supprimer mon compte » efface l'organisation et tout ce qu'elle contient.

Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 place de Fontenoy, 75007 Paris — cnil.fr).

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